Aller au contenu Aller à la navigation Aller à la recherche Aller au pied de page Accessibilité

Conseil municipal du 14 janvier 2026

ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2025

ENVIRONNEMENT

• Charte du Parc régional naturel du Pilat

FINANCES

• Décision modificative n°1 au budget annexe « Parc de Beaulieu » de l’année 2025 : Constatation des stocks
• Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026
• Reprise anticipée des résultats 2025
◦ Budget principal
◦ Budget annexe « Parc de Beaulieu »
◦ Budget annexe « Commerces »
• Vote des budgets primitifs
◦ Budget principal
◦ Budget annexe « Parc de Beaulieu »
◦ Budget annexe « Commerces »
• Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
• Subvention exceptionnelle au comité de jumelage
• Tarifs communaux
• Convention avec Loire service environnement pour l’année 2026

PERSONNEL

• Modification du tableau des effectifs
• Avenant à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de gestion de la Loire

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION

• Dates de la prochaine séance du conseil municipal
• Saison culturelle – Évènements à venir

délibérations
procès verbal