ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
– Modification de la composition des commissions municipales
FONCIER - URBANISME
– Cession de la parcelle AC n°105 rue Jean Monnet à M. et Mme DECHEF
– Installation classée pour la protection de l’environnement – Association cultuelle des musulmans de Montreynaud – Saint-Etienne (A.C.M.M.SE)
PERSONNEL
– Élections professionnelles – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité pour le Comité technique
INTERCOMMUNALITE
– SEDL - Réduction de capital, fusion-absorption de la SEM PATRIMONIALE LOIRE et future augmentation de capital