ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 AVRIL 2025
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL
- Créances éteintes
- Créances admises en non valeur
- Acquisitions et cessions
- Cession de la parcelle cadastrée AD 19, sise rue du Crêt Beauplomb, avec Mme
- THIALLIER
- Echange de parcelles, sises rue du Crêt Beauplomb avec Mme THIALLIER
- Acquisition du cabinet dentaire, sis 4 rue Jean Jaurès, appartenant à la SCI Saint-Jean
- Décision modificative n°1
- Ligne de trésorerie
- Tarifs municipaux
- Tarifs des activités éducatives
- Autres tarifs municipaux
ACQUISITIONS FONCIERES - EPORA
- Substitution de l’EPORA à la commune quant à l’acquisition du bien cadastré AK 142 sis 4 rue Noel giry appartenant à M. et Mme OREL
- Substitution de l’EPORA à la commune quant à l’acquisition du bien cadastré AK 135 sis 5 rue Jean Jaurès, appartenant à M. JEANNOT
- Substitution de l’EPORA à la commune quant à l’acquisition du bien cadastré AK 141 sis 10 place de la république, appartenant à Mme ESPAGNE
FINANCES - BUDGET ANNEXE "COMMERCES"
- Budget 2025 : modification de la nomenclature comptable
- Décision modificative n°1
- Souscription d’emprunts poour financer les opérations d’acquisition réalisée dans le cadre du budget annexe « commerce »
- Subventions aux commerces pour l’année 2025
PERSONNEL
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale (annule et remplace la délibération du 20 mars 2025)
- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (annule et remplace la délibération du 20 mars 2025)
- Régularisation points d’indice au 1er janvier 2024
- Avenant à la convention de mutualisation conclue avec Sorbiers dans le cadre du
service commun Juridique - Marchés publics
AFFAIRES JURIDIQUES
- Convention de prise en charge, de capture et d’enlèvement des animaux avec la
commune de Saint-Chamond
INTERCOMMUNALITE
- Présentation du rapport de la SPL "De la terre à l’assiette"
- Points d’informations SPL "De la terre à l’assiette" : Avenant à la convention de mise à disposition de personnel pour les services administratifs et avenant au contrat d’achat de repas
- Modifications des statuts du SIVU du Val d’Onzon
- Divers travaux d’éclairage avec le SIEL-TE
- SIEL-TE - Souscription à l’option télégestion de la compétence optionnelle SAGE pour la supervision des sites
- SIEL-TE - Souscription à l’option télégestion de la compétence optionnelle SAGE pour la maintenance du Gymnase Jean Tardy
- SIEL-TE - Souscription à l’option télégestion de la compétence optionnelle SAGE pour la maintenance de l’Ecole du Fay
- Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux
- Avis sur le projet de Plan mobilité métropolitain 2025-2035
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
- Dates des prochains conseils municipaux
- Saison culturelle – Évènements à venir
