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Conseil municipal du 9 septembre 2026

ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JUIN 2026

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Désignation des délégués aux organisme extérieurs et associations
  • Désignation d’un représentant de la commune au Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SyGR)
  • Désignation d’un référent forêt-bois auprès de Fibois 42
  • Modification des statuts de la SPL Cap Métropole
  • Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire

POLICE MUNICIPALE

  • Mise en œuvre du Procès-Verbal électronique au sein des services de police municipales
  • Convention de mise en commun des agents de police municipale des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et Sorbiers au bénéfice des communes de Saint-Héand, Fontanès, Marcenod et Saint-Christo-en-Jarez

RESSOURCES HUMAINES

  • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  • Renouvellement du partenariat avec l’association Unis-cité

FINANCES

  • Présentation générale des Comptes financiers uniques 2025
  • Affectation définitive des résultats 2025
  • Décisions modificatives
  • État des non valeurs
  • Régularisation des amortissements
  • Modification des tarifs communaux
  • Lancement de la consultation pour le marché public de gestion et d’exploitation des crèches, du lieu d’accueil enfant-parent et du relais petite-enfance

PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE

  • CTG - Approbation de la convention de partenariat entre les structures petite enfance de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds et l’Éducation nationale

AMÉNAGEMENT URBAIN

  • Acquisition de la parcelle cadastrée section AK n°185 sise 5 rue Jean Damien
  • Avis du Conseil municipal sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société AFFRAIS
  • Travaux de dissimulation du réseau d’éclairage de la rue claude François revollier avec le SIEL-TE INTERCOMMUNALITÉ
  • Rapport des actionnaires NOVIM pour l’année 2025
  • Convention avec les communes de Sorbiers et La Talaudière pour l’organisation de la sainte-barbe 2026
  • Débat sur l’opportunité des transferts de pouvoirs de police spéciale au Président de Saint-Étienne Métropole

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES / POINTS D’INFORMATIONS

délibérations
procès-verbal