ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JUIN 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Désignation des délégués aux organisme extérieurs et associations
- Désignation d’un représentant de la commune au Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SyGR)
- Désignation d’un référent forêt-bois auprès de Fibois 42
- Modification des statuts de la SPL Cap Métropole
- Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
POLICE MUNICIPALE
- Mise en œuvre du Procès-Verbal électronique au sein des services de police municipales
- Convention de mise en commun des agents de police municipale des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et Sorbiers au bénéfice des communes de Saint-Héand, Fontanès, Marcenod et Saint-Christo-en-Jarez
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Renouvellement du partenariat avec l’association Unis-cité
FINANCES
- Présentation générale des Comptes financiers uniques 2025
- Affectation définitive des résultats 2025
- Décisions modificatives
- État des non valeurs
- Régularisation des amortissements
- Modification des tarifs communaux
- Lancement de la consultation pour le marché public de gestion et d’exploitation des crèches, du lieu d’accueil enfant-parent et du relais petite-enfance
PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE
- CTG - Approbation de la convention de partenariat entre les structures petite enfance de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds et l’Éducation nationale
AMÉNAGEMENT URBAIN
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AK n°185 sise 5 rue Jean Damien
- Avis du Conseil municipal sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société AFFRAIS
- Travaux de dissimulation du réseau d’éclairage de la rue claude François revollier avec le SIEL-TE INTERCOMMUNALITÉ
- Rapport des actionnaires NOVIM pour l’année 2025
- Convention avec les communes de Sorbiers et La Talaudière pour l’organisation de la sainte-barbe 2026
- Débat sur l’opportunité des transferts de pouvoirs de police spéciale au Président de Saint-Étienne Métropole