ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2022
FINANCES
• Présentation générale du budget
• Fixation des taux d’imposition
• Reprise anticipée des résultats 2022
• Vote des budgets primitifs 2023 – Budget principal et budget annexe « Parc de Beaulieu »
• Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – année 2023
• Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
• Subvention à l’école primaire Baraillère pour la classe transplantée au chalet des Alpes au Bessat
• Subvention à l’école primaire Lamartine pour la classe transplantée au Puy de Lemptégy
AFFAIRES JURIDIQUES
• Adhésion au contrat groupe Groupama proposé par l’AMF au titre de la protection juridique
FONCIER
• Point d’information : Cessions foncières avec charges du secteur de Beaulieu, du Centre-Bourg et de la Ronze
• Acquisition de la parcelle n°AN 257 appartenant à Loire Habitat (Square Lamartine)
PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
• Convention avec l’AGASEF pour la médiation éducative et sociale
INTERCOMMUNALITÉ
• Saint-Etienne Métropole – Rapport sur la qualité du service public d’eau potable
• Saint-Étienne Métropole – Rapport sur la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir