Conseil municipal du 8 novembre 2018

ORDRE DU JOUR

COMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION

• Modification de la composition des commissions municipales permanentes
• Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (CNAS)

ASSOCIATIONS

• Convention de partenariat avec le Comité d’animation

FONCIER

• Cession d’un espace vert sis 1, rue de la Côte Sibertière

PERSONNEL

• Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
• Recrutement d’agents recenseurs

INTERCOMMUNALITE

• Saint-Etienne Métropole - Rapport 2017 sur la qualité du service public d’eau potable
• Saint-Etienne Métropole - Rapport 2017 sur la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

INFORMATIONS

• Nomination des membres de la nouvelle commission de contrôle des listes électorales

DECISIONS DU MAIRE