ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Décision modificative n°1 – Budget général
- Adhésion à l’Association des communes minières de France (ACOM)
- Demande de subvention pour les travaux de ravalement de façades de l’épicerie sociale
URBANISME - FONCIER
- Approbation de la modification n°2 du Plan local d’urbanisme
- Institution du droit de préemption urbain
- Délégations du droit de préemption urbain
- Dénominations de voies
- Échanges de terrains - Zac du Minas et lieu-dit Bachassin
CULTURE
- Convention avec le Centre de Formation de Musiciens de Lyon intervenant à l’école
- Charte partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire avec l’école de musique et la département de la Loire
PERSONNEL
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement d’agents recenseurs
FUNERAIRE
- Adhésion à la Société publique locale
- Désignation représentants
- Approbation du pacte d’actionnaires
INTERCOMMUNALITE
- Voirie communautaire – Convention de mise à disposition de services – Avenant n°4
- Assainissement - Convention de mise à disposition de services – Avenant n°2
VOEU
- Motion contre la fermeture du Centre de tri de Saint-Etienne Montreynaud