ORDRE DU JOUR
FINANCES
• Garantie d’emprunt à Cité Nouvelle
• Garantie de transfert de prêt à Cité Nouvelle
• Taxe locale sur la publicité extérieure
ENFANCE
• Classe transplantée - Reversement de la subvention du Département de la
Loire à l’association des parents des écoliers du Fay
FONCIER - URBANISME
• Acquisition des parcelles A 225 et AK 448 aux consorts Fontvieille
PERSONNEL
• Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour l’assurance statutaire du personnel
INTERCOMMUNALITE
• Saint-Étienne Métropole – Restitution de la compétence « lycées et collèges »
• SIEL – Souscription à l’option télégestion proposée par le SAGE pour le pôle du Fay
INFORMATION
• Construction d’équipements supplémentaires au Pôle du Fay