ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 JANVIER 2026
FINANCES
• Garantie d’emprunt au Toit Forézien pour financer l’acquisition des logements proposés en PLSA sur le site de Beaulieu
AMÉNAGEMENT URBAIN
• Cession d’une poche de stationnement du site de Beaulieu au Toit Forezien
• Cession foncière avec charge de l’ancienne école du Fay au projet de la SCI SANTIAMO
• Convention opérationnelle relative au site de la Ronze avec EPORA : substitution de la commune et avenant de clôture et autorisation de vendre des tènements municipaux
• Convention opérationnelle pour l’Ilôt GIRY – Substitution de l’EPORA à la commune quant à l’acquisition de biens situés sur l’Ilôt Giry
PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE
• Convention relative à l’organisation d’actions parentalité « Moins de 6 ans »
• Convention relative au déploiement des places AVIP dans les crèches avec la CAF de la Loire
• CTG : Convention de partenariat pour l’organisation du Forum petite enfance
• CTG : Convention de partenariat pour l’organisation des ateliers collège
• Convention relative à l’animation « cinéma pour tous » avec le CCAS de Sorbiers
ENSEIGNEMENT
• Participation aux voyages organisés par le collège Aristide Briand
• Convention avec l’OGEC de l’école Saint-Joseph : Forfait communal
POLICE MUNICIPALE
• Convention avec la commune de Saint-Chamond pour la formation des agents de police municipale
FRANCE SERVICES
• Avenant à la convention de prestation de service « point de médiation numérique » signée avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez
SPORT
• Convention tripartite avec l’OMS et Oélie SAUR
INTERCOMMUNALITÉ
• SIVU piscine du Val d’Onzon - Modification des statuts : Création de deux blocs de compétences
• Syndicat d’Entente Rurale – Modification des statuts et admission de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
• Travaux de remplacement éclairage forte puissance 2026 avec le SIEL-TE
