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Conseil municipal du 4 novembre 2021

ORDRE DU JOUR

URBANISME :

• Convention opérationnelle avec EPORA pour le secteur de la Ronze

MARCHÉS PUBLICS :

• Lancement de la consultation pour le marché public de travaux relatif à l’isolation du gymnase Jean Tardy

SALUBRITÉ PUBLIQUE :

• Convention de prise en charge des animaux errants trouvés sur le territoire de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

SPORT :

• Adhésion à l’ANDES
• Convention d’objectifs avec l’association Sorbiers Saint-Jean Talaudière Hand Ball (SSJT)

PERSONNEL :

• Avenant au contrat d’assurance du personnel avec SOFAXIS

CULTURE :

• Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle

INTERCOMMUNALITÉ :

• Création d’une entente intercommunale entre 6 communes pour la construction de la nouvelle piscine intercommunale située à Sorbiers
• Projet de construction de la nouvelle piscine intercommunale et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Sorbiers (annexe 1 à la convention d’entente intercommunale).
• Renouvellement de la convention SAGE avec le SIEL-TE
• Convention pour le déploiement du réseau très bas débit avec le SIEL-TE
• Convention tripartite avec Sorbiers et La Talaudière pour l’organisation de la Sainte-Barbe
• Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de gestion du Gymnase Pierre Damon
• NOVIM : Vote du rapport de gestion et des états financiers 2020

POINT D’INFORMATION

• Point sur le projet de construction de la nouvelle école au Fay
• Bilan 2020 sur les économies d’énergies des bâtiments communaux

DÉCISIONS DU MAIRE

Compte-rendu sommaire