ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 5 ET 20 MARS 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Commissions municipales permanentes
- Création des commissions municipales permanentes
- Composition des commissions municipales permanentes
Autres commissions permanentes
- Commission d’appel d’offres et commission de délégation de service public (conditions de dépôts de listes)
- Commission communale pour l’accessibilité
Centre communal d’actions sociales
- Fixation du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS
- Désignation des membres élus du conseil d’administration du CCAS
Société publique locale « De la terre à l’assiette »
- Modification des statuts
- Désignation des représentants siégeant au conseil d’administration et à l’assemblée générale
- Renouvellement du contrat de fourniture de repas
Désignation des délégués aux syndicats de communes
- SIVU du Pôle festif du Fay
- SIVU de la Piscine du Val d’Onzon
- Entente intercommunale pour la nouvelle piscine
- SIVU du Gymnase Pierre Damon
- SIEL-Territoire d’Energie Loire
- Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat
- Syndicat d’Entente Rurale
Désignation des délégués aux autres organisme extérieurs et associations
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Saint-Etienne Métropole
- Agence France Locale (AFL)
- Société d’Equipement et de Développement de la Loire (SEDL)
- CAP Métropole
- EPURES
- EHPAD La Roseraie
- Collège de Terrenoire
- Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- NOVIM
- EPASE
- OGEC de l’école privée Saint-Joseph
- Ecole de musique et des arts
- OMS
- Comité d’animation
- Comité de jumelage
Comités consultatifs
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le centre de gestion de la Loire
Conditions d’exercice et crédits alloués à la formation des élus
RESSOURCES HUMAINES
Modalités de mise à disposition des véhicules communaux
Attribution d’une prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de direction
FINANCES
Octroi de la garantie à certains créanciers de l’AFL – année 2026
