ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2023
FINANCES
• Vote des taux d’imposition pour l’année 2023 – ANNULE ET REMPLACE
• Vote du compte de gestion 2022
• Vote du compte administratif 2022
• Affectation des résultats 2022
• Décision modificative n°1 – Budget général
• Maintien de la garantie d’emprunt accordée à Cité Nouvelle devenue Alliade Habitat
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création et l’extension de sanitaires au sein de l’école élémentaire de la Baraillère au titre de la Dotation d’équipements des territoires ruraux (DETR)
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation d’équipements de recyclage des eaux pluviales sur le site du Centre technique municipal, au titre de la DETR
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réfection de la toiture du gymnase Jean Damien à des fins d’isolation thermique au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
ASSOCIATIONS
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2023
• Révision des conventions d’objectifs signées avec les associations saint-jeandaires
• Subvention exceptionnelle accordée à l’union musicale
• Subvention exceptionnelle accordée aux Jardins Volpette
GRANDS PROJETS
• Demande de fonds de concours pour une restauration collective publique locale et durable
• Délégation du droit de préemption urbain à EPORA dans le cadre de la convention opérationnelle relative au secteur du Centre-Bourg
AFFAIRES JURIDIQUES
• Convention de prise en charge des animaux errants trouvés sur le territoire de la commune
PERSONNEL
• Participation au marché public du CDG42 pour les assurances couvrant les risques statutaires
• Convention constitutive de groupement de commande porté par Saint-Etienne Métropole pour l’achat de prestations de formations en matière de santé et sécurité au travail des agents
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir