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Conseil municipal du 30 juin 2022

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Décision modificative n°1 – Budget général
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la construction de la nouvelle école du Fay auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre de l’appel à projet « Développer et promouvoir la construction en bois local »
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la vidéoprotection.

MARCHES PUBLICS

• Lancement de la consultation pour les marchés publics de travaux dans le cadre de la construction de la nouvelle école du Fay

JEUNESSE

• Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne
• Convention territoriale globale : création du dispositif de bourse « Osez vos idées »

SPORT

• Attribution d’une subvention exceptionnelle au club Saint-Jean-Bonnefonds Avant-Garde Basket

FONCIER

• Cession de la parcelle AK n°454, rue Claude François Revollier, à M. et Mme FRERY
• Cession de la parcelle AR n°34, lieu-dit Thiollière, à M. EZZAMMOURI Jamel

PERSONNEL

• Modification de la délibération du RIFSEEP
• Tableau des effectifs

ENVIRONNEMENT

• Avis sur la plan de protection de l’atmosphère Saint-Etienne Loire Forez

INTERCOMMUNALITÉ

• SIEL-TE – Conventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la future école du Fay
• Saint-Étienne Métropole – Convention pour la mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’urbanisme (ANNULE ET REMPLACE la délibération n°14 en date du 19 mai 2022)

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES/POINTS D’INFORMATION

• Attribution du marché d’organisation et de gestion des accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, des structures jeunesses et du conseil municipal jeunes
• Tarifs de la saison culturelle

AGENDA

jeu. 30 juin 19h00
Conseil municipal du 30 juin 2022

En salle du Conseil municipal