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Conseil municipal du 3 mars 2022

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Détermination du nombre de postes d’adjoints : création d’un huitième poste
• Élection d’un adjoint supplémentaire
• Indemnités de fonction des élus – Approbation du tableau annexe des indemnités de fonction

FINANCES

• Débat d’orientations budgétaires
• Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la construction de la nouvelle école du Fay au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux)

ACHAT PUBLIC

• Modification matérielle de la délibération relative au marché public de rénovation énergétique de l’espace Jean Tardy

PETITE-ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

• Lancement de la consultation pour le marché d’organisation et de gestion des accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, des structures jeunesses et du conseil municipal jeunes

PERSONNEL

• Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

INTERCOMMUNALITÉ

• Saint-Étienne Métropole – Rapport 2020 sur la qualité du service public d’eau potable
• Saint-Étienne Métropole – Rapport 2020 sur la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu sommaire
Procès-verbal