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Conseil municipal du 27 mars 2024

ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 FEVRIER 2024

FINANCES

• Vote du compte financier unique 2023 - Budget général et budget annexe "parc de Beaulieu"
• Affectation des résultats 2023 - Budget général et budget annexe "parc de Beaulieu"
• Décision modificative n°1 - Budget général
• Décision modificative n°1 - Budget annexe "parc de Beaulieu"
• Taxe communale additionnelle aux droits d’enregistrement et à la taxe de publicité foncière

PERSONNEL

• Tableau des effectifs

AMENAGEMENT URBAIN

• Dénomination de voie
• Transfert du pouvoir de police de la publicité à Saint-Etienne Métropole

FONCIER

• Cession du garage sis 6 rue Emile Vital André
• Substitution du droit de préemption à EPORA pour la parcelle cadastrée AR n°81, sise 20 rue Emile Zola, appartenant à la SCI Costanzo

ENSEIGNEMENT

• Organisation des rythmes scolaires

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

• Convention "Brunch de l’engagement" entre les communes de Saint-Jean-Bonnefonds, Sorbiers et La Talaudière
• Convention "Groupes d’échanges parentalité" entre les communes de Saint-Jean-Bonnefonds, Sorbiers et La Talaudière
• Chantier avec la ligue contre le cancer : espace sans tabac
• Demandes de subvention auprès de la CAF de la Loire dans le cadre du fonds public et territoire

INTERCOMMUNALITE

• SIEL-TE : Travaux de dissimulation de réseaux sur le chemin de la Combe
• SIEL-TE : Travaux de dissimulation de réseaux et d’éclairage public sur la rue Jean Marie Maisonnette
• SIEL-TE : Travaux de dissimulation de réseaux et d’éclairage public sur la route de Nantas
• Engagement de la commune dans le cadre de la construction d’une nouvelle piscine intercommunale

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION

• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir

Délibérations
Procès-verbal