Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu au cours de la séance du conseil municipal. Celui-ci étant public, les Saint-Jeandaires sont invités à y assister.
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Vote des comptes administratifs et de gestion 2013 – Budget principal et budget de l’eau
- Affectation des résultats 2013 – Budget principal et budget de l’eau
- Fixation du montant alloué à la formation des élus
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
- Subvention de fonctionnement – Conseil des parents d’élèves de la Baraillère
- Subventions exceptionnelles
- Convention financière avec l’OMS
- Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne
- Baisse des dotations de l’Etat - Motion de soutien à l’AMF
EAU
- Rapport annuel de l’eau
URBANISME
- Acquisition foncière – Rue Jean Monnet
- Acquisition foncière – Rue de La Grande Cheminée et rue de La Calaminière
PERSONNEL
- Tableau des effectifs
- Autorisation de M. le Maire à ester en justice en cas de contestation de l’organisation des élections professionnelles
- Composition du comité technique
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
- Commissions municipales – désignation des représentants du groupe indépendance démocratique
- Approbation du règlement intérieur