FINANCES
- Subventions exceptionnelles
URBANISME
- Plan local d’urbanisme – Procédure de modification - Rectification de la délibération du 9/09/2011
- Aide à l’investissement locatif – Demande de dérogation
CULTURE
- Saison culturelle - Convention avec la commune de Sorbiers
DEVELOPPEMENT DURABLE
- Engagement dans le contrat de rivière Gier 2013-2019
- Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages. »
VOIRIE
- Transfert de voirie départementale - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service du 12 avril 2011 avec Saint-Etienne Métropole
INTERCOMMUNALITÉ
- Composition du Conseil de Communauté de Saint-Etienne Métropole - Modification
- SIDEFU – Modification des statuts
DIVERS
- Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2013-2018