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Conseil municipal du 22 septembre 2022

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Provision pour créances douteuses et/ou contentieuses
• État des créances éteintes
• État des non valeurs

MARCHES PUBLICS

• Lancement de la consultation pour les marchés publics de travaux relatifs à la construction de la cuisine centrale

FONCIER

• Acquisition de la parcelle AK n°149 (Bar le Régent), sise 5 place de la République, propriété de M. MARTINEZ Jérôme

PERSONNEL

• Tableau des effectifs

JEUNESSE

• Convention territoriale globale : Convention pour l’organisation d’un forum de parentalité entre les communes de Sorbiers, la Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds

PETITE-ENFANCE

• Renouvellement de la convention de partenariat avec le Relais Petite Enfance (RPE)

ASSOCIATIONS

• Attribution de subventions exceptionnelles

INTERCOMMUNALITÉ

• Création d’un réseau de chaleur avec Saint-Étienne Métropole
• Rapport d’activité de Cap Métropole
• Rapport d’activité de NOVIM
• Convention de mise à disposition du téléservice « Déclaloc Cerfa », téléservice de déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes
• Avenant à la convention « OPERAT » : adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

délibérations cm 22-09-2022
procès-verbal cm du 22 sept 2022