ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 AVRIL 2024
• Point d’information - Bilan de la remunicipalisation des activités enfance et de la restauration scolaire
• Convention avec le Pôle Cyclisme de Saint-Étienne 2024-2025
• Participation aux frais de scolarité : détermination des montants enfants d’âge maternel et enfants
d’âge élémentaire
CULTURE
• Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle intercommunale (2024-2027)
ASSOCIATIONS
• Convention de partenariat avec l’Ecole de musique et des arts (2024-2026)
FINANCES
• Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs pour l’année 2025
• Garantie d’emprunt accordée à Alliade Habitat (annule et remplace la délibération n°06 en date du 15 février 2024)
• Contrats de livraison de repas avec la commune de Cellieu
• Convention avec Loire Service Environnement pour l’année 2024
DEVELOPPEMENT DES COMMERCES
• Création d’un Service public Industriel et commercial
• Acquisition de trois locaux commerciaux sur l’Ilot Jacquard
• Commission d’Indemnisation Amiable : approbation du règlement d’indemnisation
• Commission d’Indemnisation Amiable : indemnisation des commerçants de la rue Victor Hugo
FONCIER ET AMENAGEMENT URBAIN
• Acquisisition des parcelles cadastrées AK 442 et 457 sise rue du Val Riou, appartenant à Lôtir Rhône Alpes
• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AK 455, sise rue du Val Riou, appartenant à M. et Mme DAG
• Cession de la parcelle cadastrée AO 29, sise Domaine de Poyeton, à Mesdames et messieurs MATHIAS et LAFON
• Désaffectation portant déclassement d’une partie de la Place Saint-Charles et de la Rue Pierre Bachelet
• Permis d’aménager de Beaulieu : autorisation de dépôt d’une demande de modificatif au permis d’aménager n°042 237 21 S2001
• SIEL-TE : remplacement lanternes forte puissance par LED 2024 et divers travaux d’éclairage 2024 suite à des incivilités
SERVICE A LA POPULATION
• Création d’un Espace France service
• Recensement de la population : Convention enquête famille 2025
PERSONNEL
• Réorganisation des services municipaux
• Modification du tableau des effectifs
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
•Dates des prochains conseils municipaux
◦ Jeudi 19 septembre 2024 à 19h00
◦ Jeudi 17 octobre 2024 à 19h00
◦ Jeudi 28 novembre 2024 à 19h00
◦ Jeudi 19 décembre 2024 à 19h00
•Saison culturelle – Évènements à venir
