ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 JUIN 2024
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
• Gestion du lieu d’accueil enfants-parents (LAEP) - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes avec les communes de La Talaudière et Sorbiers et lancement de la consultation
• Convention territoriale globale : convention pour l’organisation d’une "Newsletter parentalité" entre les communes de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds
• Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
• Avenants aux conventions d’objectifs et de financement relatives à la petite enfance signées avec la Caisse d’Allocations Familiales
PERSONNEL
• Modification du tableau des effectifs
• Recrutement d’agents recenseurs
FINANCES
• Engagement partenarial portant sur la chaîne de recettes et les conditions de recouvrement des produits
locaux avec la Direction générale des finances publiques
• Provision pour créances douteuses
• Créances éteintes
• Créances admises en non valeur
• Décision modificative n°2 - Budget principal
• Subvention exceptionnelle au Club de Karaté
• Contrats de livraison de repas
FONCIER ET AMÉNAGEMENT URBAIN
• Acquisition de la parcelle cadastrée AX 50 sise rue de Chaney appartenant à l’Etat
ENVIRONNEMENT
• Avis relatif à l’enquête publique organisée par la société T2S à Sorbiers
INTERCOMMUNALITÉ
• Rapport de gestion NOVIM
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
