Conseil municipal du 18 septembre 2015

Ordre du jour

FINANCES

• Subventions aux associations

TRAVAUX

• Programmation voirie 2016 – Demande de subvention
• GrDF - Convention d’hébergement des équipements de télé-relève
• Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

URBANISME

• Modification simplifiée du PLU
• Demande de permis de démolir – 17 rue Claude Desgoutte
• Classement dans le domaine public - Voirie et réseaux du Lotissement les Acacias
• Acquisition et rétrocession – Rue de Rochetaillée
• Acquisition – Voie communale n°128
• Cession - Salle festive du Fay

PERSONNEL

• Tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE

• SIEL - Adhésion au service Géo Loire 42
• SEDL - Avis sur le rapport de gestion du conseil d’administration 2014
• Saint-Étienne Métropole – Rapport d’activité 2014

DECISIONS DU MAIRE