ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2022
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
• Installation de Madame Maria GACON
FINANCES
• Décision modificative n°2 – Budget général
• État des non valeurs
• Création d’un budget annexe pour l’opération d’aménagement du secteur de Beaulieu
FONCIER
• Déclassement et cession du chemin de la Gourdaillère à M. et Mme EL GOURMAT Youcef et Aurélie
• Déclassement et cession du chemin de Reveux à la Société BATI42
COMMERCES
• Ouvertures dominicales
INTERCOMMUNALITÉ
• Convention tripartite avec les communes de Sorbiers et de la Talaudière pour l’organisation de la Sainte-Barbe
• Evolution des statuts de CAP METROPOLE