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Conseil municipal du 15 novembre 2022

ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2022

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

• Installation de Madame Maria GACON

FINANCES

• Décision modificative n°2 – Budget général
• État des non valeurs
• Création d’un budget annexe pour l’opération d’aménagement du secteur de Beaulieu

FONCIER

• Déclassement et cession du chemin de la Gourdaillère à M. et Mme EL GOURMAT Youcef et Aurélie
• Déclassement et cession du chemin de Reveux à la Société BATI42

COMMERCES

• Ouvertures dominicales

INTERCOMMUNALITÉ

• Convention tripartite avec les communes de Sorbiers et de la Talaudière pour l’organisation de la Sainte-Barbe
• Evolution des statuts de CAP METROPOLE

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

2022-11-15 cm délibérations