ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 JANVIER 2024
FINANCES
• Fixation des taux d’imposition
• Reprise anticipée des résultats 2023
• Vote des budgets primitifs 2024 - Budget principal et budget annexe "Beaulieu"
• Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale - année 2024
• Octroi de la garantie d’emprunt à Alliade Habitat
FONCIER
• Cession de la parcelle cadastrée n°AK 197 sise Place du souvenir, à Life immobilier
EDUCATION
• Chèque emploi service universel : affiliation au centre de remboursement
• Convention chantier éducatif avec le Département de la Loire
SALUBRITE PUBLIQUE
• Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
INTERCOMMUNALITE
• Convention de maîtrise d’oeuvre avec le SIEL-TE pour l’installation de panneaux photovoltaiques sur la toiture de l’école élémentaire lamartine
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir
