Aller au contenu Aller à la navigation Aller à la recherche Aller au pied de page Accessibilité

Conseil municipal du 15 décembre 2022

ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 19 OCTOBRE ET DU 15 NOVEMBRE 2022

FINANCES

• Rapport et débat des orientations budgétaires
• Passage à la nomenclature M57 – Vote du règlement budgétaire et financier
• Passage à la nomenclature M57 – Modification de la délibération sur les durées d’amortissement
• Expérimentation du compte financier unique pour l’exercice 2023
• Maintien des tarifs communaux
• Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement
• Dépenses d’investissement 2023 – Mandatement du quart des crédits 2022
• Convention avec l’OGEC Saint-Charles Saint-Joseph – Forfait communal
• Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association COOP IN

GRANDS PROJETS – Cuisine centrale

• Création d’une Société Publique Locale pour la construction et la gestion de la cuisine centrale située sur le site de la Métrotech
• Désignation des représentants de la commune siégeant au conseil d’administration et à l’assemblée
générale de la Société Publique Locale (SPL) pour la gestion de la cuisine centrale

INTERCOMMUNALITÉ

• Dissimulation réseaux secs de la Rue Victor Hugo avec le SIEL-TE

PERSONNEL

• Renouvellement de la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42

PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

• Convention avec Prof Express pour l’accompagnement scolaire

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION

• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir

2022-12-15 délibérations