ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 19 OCTOBRE ET DU 15 NOVEMBRE 2022
FINANCES
• Rapport et débat des orientations budgétaires
• Passage à la nomenclature M57 – Vote du règlement budgétaire et financier
• Passage à la nomenclature M57 – Modification de la délibération sur les durées d’amortissement
• Expérimentation du compte financier unique pour l’exercice 2023
• Maintien des tarifs communaux
• Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement
• Dépenses d’investissement 2023 – Mandatement du quart des crédits 2022
• Convention avec l’OGEC Saint-Charles Saint-Joseph – Forfait communal
• Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association COOP IN
GRANDS PROJETS – Cuisine centrale
• Création d’une Société Publique Locale pour la construction et la gestion de la cuisine centrale située sur le site de la Métrotech
• Désignation des représentants de la commune siégeant au conseil d’administration et à l’assemblée
générale de la Société Publique Locale (SPL) pour la gestion de la cuisine centrale
INTERCOMMUNALITÉ
• Dissimulation réseaux secs de la Rue Victor Hugo avec le SIEL-TE
PERSONNEL
• Renouvellement de la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
• Convention avec Prof Express pour l’accompagnement scolaire
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES / POINT D’INFORMATION
• Dates des prochains conseils municipaux
• Saison culturelle – Évènements à venir