Conseil municipal du 15 avril 2014

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Débat d’orientations budgétaires (général + eau)

FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL

• Délégations de pouvoirs au Maire

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

• Création des commissions municipales
• Élection des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

• Pour le CCAS :

• Fixation du nombre de membres et élection

• Pour les établissements publics de coopération intercommunale :

• Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL)
• SIVU du Pôle festif du Fay
• SIVU Piscine du Val d’Onzon
• Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU)
• Syndicat mixte du Parc du Pilat

• Pour les autres organismes extérieurs :

• Société d’équipement et de développement de la Loire (SEDL)
• Comité National d’Action Sociale (CNAS)
• Société Funéraire Publique de Saint-Étienne et des Communes Associées (SFPSECA)

DECISIONS DU MAIRE