Conseil municipal du 15 avril 2014
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Débat d’orientations budgétaires (général + eau)
FONCTIONNEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délégations de pouvoirs au Maire
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
- Création des commissions municipales
- Élection des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
• Pour le CCAS :
- Fixation du nombre de membres et élection
• Pour les établissements publics de coopération intercommunale :
- Syndicat Intercommunal d’Énergies du département de la Loire (SIEL)
- SIVU du Pôle festif du Fay
- SIVU Piscine du Val d’Onzon
- Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU)
- Syndicat mixte du Parc du Pilat
• Pour les autres organismes extérieurs :
- Société d’équipement et de développement de la Loire (SEDL)
- Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Société Funéraire Publique de Saint-Étienne et des Communes Associées (SFPSECA)
DECISIONS DU MAIRE