ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Désignation des représentants du conseil municipal au sein des ententes intercommunales des piscines
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des effectifs
FINANCES
- Budget principal : Décision modificative n°3 de l’année 2026
- Budget annexe « Parc Beaulieu » : Décision modificative n°2 de l’année 2026
- Budget annexe « Parc Beaulieu » : Décision modificative n°3 de l’année 2026
- Budget annexe « Commerce » : Décision modificative
- Régularisation des amortissements
CCAS
- Convention de partenariat relative à la mise à disposition de la « Maison des Aînés »
AMÉNAGEMENT URBAIN
- Foncier et aménagement urbain - Régularisation de la cession de la parcelle cadastrée am n°370, sises allée des Cévennes à Saint-Étienne métropole – annule et remplace la déliberation n°9 du 19 février 2025
- Foncier et aménagement urbain – Secteur de la Ronze – Actualisation du montage foncier et financier de l’opération d’aménagement – annule et remplace la délibération n°4 du 5 mars 2026