Conseil municipal du 13 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Revalorisation des tarifs communaux 2017
• Décision modificative n°1 – Budget général
• Mandatement du quart des crédits
• Subventions aux associations

ENFANCE - JEUNESSE

• Avenant financier à la convention pour le Relais d’information accueil petite enfance
• Convention pour la médiation socio-éducative

FONCIER

• Convention d’études et de veille foncière avec l’EPORA
• Cession de la maison sise 10 rue Jean-Marie Maisonnette

PERSONNEL

• Tableau des effectifs
• Modification du régime indemnitaire
• Avenant n°2 au contrat d’assurance santé collectif et prévoyance avec la MNT
• Augmentation de la participation communale pour le risque santé

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE

• Versement d’un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole pour l’aménagement de voiries
• Convention pour le reversement de la taxe d’aménagement
• Extension de compétences de la communauté urbaine
• Modification de la composition du Conseil de communauté et désignation des conseillers communautaires suite à l’extension de périmètre
• Voeu pour un accord local

DECISIONS DU MAIRE