ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
- Élection des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
FINANCES
- Présentation générale des comptes financiers uniques 2025 et affectation des résultats
- Adoption du règlement budgétaire et financiers
- Renouvellement de la ligne de trésorerie de Beaulieu avant encaissement
- Taxe sur la publicité extérieure : Actualisation des tarifs pour l’année 2027
RESSOURCES HUMAINES
- Réorganisation des services et modification du tableau des effectifs
- Modification du guide du temps de travail
ENSEIGNEMENT
- Participation aux frais de scolarité : détermination des montants d’âge maternel et enfant d’âge élémentaire
AMÉNAGEMENT URBAIN
- Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’ancienne école du Fay en vu de sa cession
PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE
- Convention Territoriale Globale : Convention de partenariat pour l’organisation des ateliers collège
- Convention Territoriale Globale : Action de sensibilisations des collégiens aux usages numériques : Spectacle « FAKE »
SPORT
- Convention avec le pôle cyclisme de Saint-Étienne 2026-2027
