Conseil municipal du 20 mai 2016
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Attribution des subventions aux associations
- Convention financière avec l’Office municipal des sports
- Participation aux écoles privées
- Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
URBANISME - FONCIER
- Classement de la rue Traversière dans le domaine public communal
- Classement de la rue des oiseaux dans le domaine public communal
- Convention de servitudes avec ERDF pour le passage de réseaux électriques
- Modification du dossier de réalisation de la ZAC Pont de l’Âne Monthieu et du programme des équipements publics
- Convention portant délimitation du domaine public national et communautaire sur la bretelle Thiollière à l’issue des travaux de reconfiguration de la bretelle de sortie n°16 de l’autoroute A72 à Saint-Jean-Bonnefonds
FUNERAIRE
- Avis sur la demande d’autorisation de création d’une chambre funéraire
DECISIONS DU MAIRE