PLU de Saint Jean Bonnefonds
- Documents Officiels
-
- Délibération du conseil municipal
- PADD
- ARTICLES DU REGLEMENT :
- TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
- Chapitre I - Dispositions Générales, Administratives et Réglementaires
- TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
- Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA
- Chapitre II - Dispositions applicables à la zone UB
- Chapitre III - Dispositions applicables à la zone UC
- Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone UD
- Chapitre V - Dispositions applicables à la zone UF
- Chapitre VI - Dispositions applicables à la zone UL
- Chapitre VII - Dispositions applicables à la zone UT
- TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
- Chapitre I - Dispositions applicables à la zone AU
- Chapitre II - Dispositions applicables à la zone AUb
- Chapitre III - Dispositions applicables à la zone AUc
- Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone AUd
- Chapitre V - Dispositions applicables à la zone AUe
- Chapitre VI - Dispositions applicables à la zone AUf
- Chapitre VII - Dispositions applicables à la zone AUL
- Chapitre VIII - Dispositions applicables à la zone A
- Chapitre VIX - Dispositions applicables à la zone N
- LEGENDE DE LA CARTE
- Plan de zonage
- ANNEXES :
- Liste des emplacements réservés
- Liste des servitudes
- Servitudes
- Memoire des annexes sanitaires
Réalisation :
DDE42
et
Commune de Saint-Jean Bonnefonds
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