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Conseil municipal du 7 novembre 2019

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Subventions aux associations

FONCIER

• Cession de l’ancienne caserne des pompiers
• Engagement de la commune à racheter à l’EPORA le lot 3 de la parcelle AK 358

PERSONNEL

• Tableau des effectifs
• Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
• Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 pour les risques « santé » et « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière et de ses modalités de versement

INTERCOMMUNALITE

• SIVU piscine du Val d’Onzon - Modification des statuts pour acter le retrait de Saint-Priest-en-Jarez
• Saint-Etienne Métropole - Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion pour les exercices 2012 à 2017
• Saint-Etienne Métropole - Rapport 2018 sur la qualité du service public d’eau potable
• Saint-Etienne Métropole - Rapport 2018 sur la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

DECISIONS DU MAIRE

INFORMATION

• Bilan énergétique 2018 et programme de travaux