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Conseil municipal du 4 novembre 2020

ORDRE DU JOUR

Hommage rendu à Samuel PATY

ASSOCIATIONS

• Convention de partenariat avec l’école de musique et des arts de Saint-Jean-Bonnefonds 2020-2023
• Subvention annuelle de fonctionnement avec Saint-Jean Football club

MARCHES PUBLICS

• Convention de groupement de commande de marché de maîtrise d’œuvre avec Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement de la rue Victor Hugo

FONCIER

• Acquisition de la parcelle AK 464 aux consorts Fontvieille

ENFANCE-JEUNESSE

• Convention territoriale globale avec la Caisse d’allocations familiales de la Loire et les communes de Sorbiers et La Talaudière
• Convention d’ingénierie avec les Francas

INTERCOMMUNALITÉ

• CAP Métropole : Rapport de gestion, rapport sur le gouvernement d’entreprise, et les états financiers 2019

DÉCISIONS DU MAIRE

Compte-rendu sommaire
Procès-verbal