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Conseil municipal du 4 juin 2020

Jeudi 4 juin 2020, 19h, Pôle festif du fay

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du 6 février 2020

INFORMATION - DÉLÉGATIONS AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Indemnités de fonction des élus
• Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire pour la durée de son mandat
• Commissions municipales permanentes
• Détermination des conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission d’ouverture des plis en délégation de services publics
• Commission communale pour l’accessibilité
• Commission communale des impôts directs
• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Syndicats de communes :
◦ SIVU du Pôle festif du Fay
◦ SIVU Piscine du Val d’Onzon
◦ Syndicat Intercommunal de gestion du Gymnase Pierre Damon
◦ SIEL - Territoire d’Énergies Loire
◦ Syndicat mixte du Parc du Pilat

• Autres organismes extérieurs :
◦ Agence France Locale
◦ Société d’équipement et de développement de la Loire (SEDL)
◦ CAP Métropole
◦ EPURES
◦ EHPAD La Roseraie
◦ Collège de Terrenoire
◦ OGEC de l’école privée St Joseph
◦ Ecole de musique et des arts
◦ Comité National d’Action Sociale (CNAS)

FINANCES

• Débat d’orientations budgétaires

URBANISME

• Instauration du permis de démolir

PERSONNEL

• Indemnité dans le cadre d’un cumul d’activités
• Tableau des effectifs

DÉCISIONS DU MAIRE

JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT

COMPTE TENU DES NÉCESSITES DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LA SÉANCE SE TIENDRA AVEC UN PUBLIC LIMITÉ À 40 PERSONNES MAXIMUM
L’accès se fera par ordre d’arrivée. Le public devra être muni d’un masque de protection individuel. Les portes seront fermées à 18h30. Veillez à arriver avant.

Compte-rendu sommaire
Procès-verbal