ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 6 février 2020
INFORMATION - DÉLÉGATIONS AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
• Indemnités de fonction des élus
• Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire pour la durée de son mandat
• Commissions municipales permanentes
• Détermination des conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission d’ouverture des plis en délégation de services publics
• Commission communale pour l’accessibilité
• Commission communale des impôts directs
• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Syndicats de communes :
◦ SIVU du Pôle festif du Fay
◦ SIVU Piscine du Val d’Onzon
◦ Syndicat Intercommunal de gestion du Gymnase Pierre Damon
◦ SIEL - Territoire d’Énergies Loire
◦ Syndicat mixte du Parc du Pilat
• Autres organismes extérieurs :
◦ Agence France Locale
◦ Société d’équipement et de développement de la Loire (SEDL)
◦ CAP Métropole
◦ EPURES
◦ EHPAD La Roseraie
◦ Collège de Terrenoire
◦ OGEC de l’école privée St Joseph
◦ Ecole de musique et des arts
◦ Comité National d’Action Sociale (CNAS)
FINANCES
• Débat d’orientations budgétaires
URBANISME
• Instauration du permis de démolir
PERSONNEL
• Indemnité dans le cadre d’un cumul d’activités
• Tableau des effectifs
DÉCISIONS DU MAIRE
JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT
COMPTE TENU DES NÉCESSITES DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LA SÉANCE SE TIENDRA AVEC UN PUBLIC LIMITÉ À 40 PERSONNES MAXIMUM
L’accès se fera par ordre d’arrivée. Le public devra être muni d’un masque de protection individuel. Les portes seront fermées à 18h30. Veillez à arriver avant.