Aller au contenu Aller à la navigation Aller à la recherche Aller au pied de page Accessibilité

Conseil municipal du 25 juin 2020

Jeudi 25 juin 2020, 19h, Pôle festif du Fay

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Vote du compte de gestion et du compte administratif
• Affectation des résultats
• Vote du budget primitif et fixation des taux d’imposition
• Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

ASSOCIATIONS

• Attribution de subventions

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Conditions d’exercice et crédits alloués à la formation des élus
• Désignation des représentants pour les organismes suivants :
◦ SIEL-TE
◦ Office municipal des sports
◦ Comité d’animation
◦ Commission d’Appels d’Offres (CAO)
◦ Commission de délégation de service public (CDSP)
• Information concernant les représentants auprès du Comité de jumelage

MARCHES PUBLICS

• Groupement de commande avec Sorbiers et La Talaudière pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents(LAEP)

ECOLES

• Maintien des tarifs de la cantine scolaire
• Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
• Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Étienne

INFORMATION

• Commission de contrôle des listes électorales

COMPTE TENU DES NÉCESSITES DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LA SÉANCE SE TIENDRA AVEC UN PUBLIC LIMITÉ À 40 PERSONNES MAXIMUM
L’accès se fera par ordre d’arrivée. Le public devra être muni d’un masque de protection individuel. Les portes seront fermées à 18h30. Veillez à arriver avant.

Compte-rendu sommaire