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Conseil municipal du 21 juin 2013

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Vote des comptes administratifs et de gestion 2012 – Budget principal et budget de l’eau
  • Affectation des résultats 2012 – Budget principal et budget de l’eau
  • Décision modificative - Eau
  • Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
  • Subvention de fonctionnement au Judo Club
  • Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne

EAU

  • Rapport annuel de l’eau

VOIRIE

  • Voie de désenclavement parallèle à la RN 88 – Convention préalable au classement dans le domaine public communal avec l’Etat

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs
  • Protection sociale complémentaire – Convention de participation avec le Cdg 42

INSTALLATION CLASSEE

  • Société LOIRE OFFSET TITOULET

QUESTION DU GROUPE INDEPENDANCE DEMOCRATIQUE

Compte-rendu