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Conseil Municipal du 19 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

ORGANISATION MUNICIPALE

• Convention avec la Préfecture de la Loire pour la transmission électronique des actes

FINANCES

• Décision modificative n°1
• Versement d’un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole pour les opérations d’aménagement
de la rue Jean Monnet et de la rue de Chaney
• Subventions aux associations

ENFANCE-JEUNESSE

• Contrat enfance-jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d’allocations familiales de la Loire
• Convention intercommunale pour le financement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED)

MARCHÉS PUBLICS

• Réhabilitation du tènement de l’Espérance – Phase 1 – Avenants
• Groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole pour les formations relatives à la sécurité des agents et la conduite de véhicule

INTERCOMMUNALITE

• SEDL – Rapport de gestion du Conseil d’Administration 2018
• SEDL – Modification des statuts

DECISIONS DU MAIRE

AGENDA

jeu. 19 sept. 19h00
Conseil Municipal du 19 septembre 2019

Salle du Conseil municipal