Conseil municipal du 13 avril 2016
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Vote du compte de gestion et du compte administratif du budget Eau 2015
- Reprise des résultats du budget Eau au budget principal et transfert à Saint-Etienne Métropole
- Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition
- Convention avec Loire Service Environnement
MARCHES PUBLICS
- Fourniture et livraison de repas pour les cantines scolaires
ELECTIONS
- Convention avec l’INSEE pour la transmission des avis électoraux par internet
POLICE / SECURITE
- Convention de coordination des services de Polices nationale et municipale
PERSONNEL
- Régime indemnitaire - Filière sanitaire et sociale
- Tableau des effectifs
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
- Modification de la composition des commissions municipales permanentes
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DU GROUPE INDÉPENDANCE DÉMOCRATIQUE