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Conseil municipal du 10 septembre 2020

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Constitution de comités consultatifs
• Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

FINANCES

• Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole
• Etat de créances éteintes

ASSOCIATIONS

• Subvention aux associations
• Convention d’objectifs avec St-Jean Avant Garde Basket
• Convention d’objectifs avec St-Jean Football club
• Convention d’objectifs avec l’Espérance

FONCIER

• Acquisition de la parcelle AS 244 à la congrégation des petites sœurs des pauvres de Saint-Etienne
• Prise en charge du coût de réalisation des états datés obligatoires pour le compte de FONCIA IGD pour procéder à l’échange des parkings rue Claude Desgoutte

MARCHÉS PUBLICS

• Adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP

CULTURE

• Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle

PERSONNEL

• Tableau des effectifs
• Création d’une prime exceptionnelle COVID 19

DÉCISIONS DU MAIRE

Compte-rendu sommaire