ORDRE DU JOUR
ASSOCIATION
• Attribution de subvention au Judo Club
FINANCES
• Maintien des tarifs communaux
• Traitement budgétaire et comptable des dépenses des collectivités territoriales liées à la crise sanitaire de la Covid 19
• Décision modificative n°1 – Budget général
• Dépenses d’investissement 2021- Mandatement du quart des crédits 2020
• État des créances éteintes
PERSONNEL
• Tableau des effectifs
• Modification du RIFSEEP
• Convention relative à l’adhésion au service optionnel Pôle Santé au Travail crée au sein du CDG 42.
COMMERCES
• Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Jean-
Bonnefonds 2021
ENVIRONNEMENT
• Avis sur l’enquête publique présenté par la Société Atelier Forézien du Frais
INTERCOMMUNALITÉ
• NOVIM – Rapport de gestion et les états financiers 2019