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Conseil municipal du 10 décembre 2020

ORDRE DU JOUR

ASSOCIATION

• Attribution de subvention au Judo Club

FINANCES

• Maintien des tarifs communaux
• Traitement budgétaire et comptable des dépenses des collectivités territoriales liées à la crise sanitaire de la Covid 19
• Décision modificative n°1 – Budget général
• Dépenses d’investissement 2021- Mandatement du quart des crédits 2020
• État des créances éteintes

PERSONNEL

• Tableau des effectifs
• Modification du RIFSEEP
• Convention relative à l’adhésion au service optionnel Pôle Santé au Travail crée au sein du CDG 42.

COMMERCES

• Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Jean-
Bonnefonds 2021

ENVIRONNEMENT

• Avis sur l’enquête publique présenté par la Société Atelier Forézien du Frais

INTERCOMMUNALITÉ

• NOVIM – Rapport de gestion et les états financiers 2019

DÉCISIONS DU MAIRE

Compte-rendu sommaire