ACTES ADMINISTRATIFS

mise vente de nouveaux produits à la boutique de la Maison du Passementier

SIEL – Travaux de Renouvellement EP Parking Jean TARDY

Demande de subvention Département de la Loire (Enveloppe Plan de Relance 2020) – Réaménagement du parking de l’espace Jean TARDY et création d’un cheminement piéton.

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Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) complémentaire 2020 – Remplacement de la chaudière de l’école maternelle Baraillère

 Approbation du règlement intérieur
 Création des comités consultatifs
 Désignation de délégués à la Commission locale d’évaluation des transferts de
charges (CLETC) de Saint-Etienne Métropole
 Versement d’un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole pour diverses
opérations de voirie
 Etat de créances éteintes
 Subventions aux associations
 St-Jean Avant Garde Basket – Convention de partenariat 2020 - 2023
 St-Jean Football club – Convention de partenariat 2020 - 2023
 Convention de partenariat 2020 – 2023 avec l’Espérance
 Acquisition de la parcelle AS 244 à la congrégation des Petites sœurs des pauvres
de Saint-Etienne
 Prise en charge du coût de réalisation des états datés obligatoires pour le compte de
FONCIA IGD dans le cadre de l’échange de parkings rue Claude Desgoutte
 Adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP
 Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle intercommunale
 Personnel – Modification du tableau des effectifs
 Création d’une prime exceptionnelle COVID 19

Contrat de sous-location

TARIFS MÉDIATHÈQUE

SIEL – Travaux de Dissimulation rue Jean Monnet (Tennis du Fay-Alexandrie)

SIEL - Travaux de Remplacement Eclairage forte puissance programme 2020

Compte de gestion 2019 - Budget général

Demande de subvention Département de la Loire (Appel A Partenariat -
Loire Connect 2020) – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de
matériels informatiques pour la médiathèque.

Tarifs d’entrée à la Maison du Passementier

Membres nommés CCAS

Indemnités de fonction des élus
Délégations du Conseil municipal au Maire
Création de commissions municipales permanentes
Composition des commissions municipales permanentes
Commission d’appel d’offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes
Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôts des listes
Création d’une commission communale pour l’accessibilité
Création d’une Commission communale des impôts directs (CCID)
Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS
Désignation des membres élus du Conseil d’administration du CCAS
Désignation des délégués de la commune aux syndicats de communes
Désignation des délégués de la commune aux organismes extérieurs et associations
SPL CAP Métropole - Désignation des représentants permanent à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Agence France Locale - Désignation des représentants
NOVIM - Désignation des représentants
Débat sur les orientations budgétaires 2020 - Budget général
Urbanisme - Instauration du permis de démolir
Personnel - Indemnité dans le cadre d’un cumul d’activités
Personnel - Modification du tableau des effectifs

Désignation des représentants de la collectivité au comité technique

Désignation des représentants de la collectivité au CHSCT

Délégations de fonctions et de signatures

Délégation de fonction aux conseillers

Délégation de fonction aux adjoints

Election des adjoints

Détermination du nombre d’adjoints

Election du Maire

Abrogation arrêté R/20-025 portant fermeture provisoire des parcs et jardins communaux.

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) 2020 – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de matériels
informatiques pour la médiathèque.

Plan de déconfinement. Ouverture parcs et jardins.

Avenant report spectacle Le voyage de Roméo

Subvention DETR programme huisseries Ecole Baraillère

Subvention DETR programme huisserie Mairie

Subvention DSIL Programme accessibilité

Subvention DSIL Programme huisseries

Convention Loire Service Environnement

Décision - subvention associations

Modification ouverture du cimetière

Saison culturelle – Apport en coproduction - spectacle « Britannicus »

Saison culturelle – Cycles de conférences - convention d’application