ACTES ADMINISTRATIFS

2020

28 mai 2020 - ARRÊTÉ N° 048 à 053
Délégation de fonction aux conseillers
28 mai 2020 - ARRÊTÉ N° 041 à 047
Délégation de fonction aux adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Election des adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Détermination du nombre d’adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Election du Maire
25 mai 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-040
Abrogation arrêté R/20-025 portant fermeture provisoire des parcs et jardins communaux.
12 mai 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/27
Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) 2020 – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de matériels
informatiques pour la médiathèque.
12 mai 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-036
Plan de déconfinement. Ouverture parcs et jardins.
11 mai 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/26
Avenant report spectacle Le voyage de Roméo
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/25
Subvention DETR programme huisseries Ecole Baraillère
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/24
Subvention DETR programme huisserie Mairie
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/23
Subvention DSIL Programme accessibilité
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/22
Subvention DSIL Programme huisseries
27 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/21
Convention Loire Service Environnement
24 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/20
Décision - subvention associations
9 avril 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-028
Modification ouverture du cimetière
9 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/19
Saison culturelle – Apport en coproduction - spectacle « Britannicus »
9 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/18
Saison culturelle – Cycles de conférences - convention d’application