ACTES ADMINISTRATIFS

2020

24 juillet 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/32
TARIFS MÉDIATHÈQUE
9 juillet 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/31
SIEL – Travaux de Dissimulation rue Jean Monnet (Tennis du Fay-Alexandrie)
9 juillet 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/30
SIEL - Travaux de Remplacement Eclairage forte puissance programme 2020
3 juillet 2020 - DÉLIBÉRATION
Compte de gestion 2019 - Budget général
2 juillet 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/29
Demande de subvention Département de la Loire (Appel A Partenariat -
Loire Connect 2020) – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de
matériels informatiques pour la médiathèque.
2 juillet 2020 - DECISION DU MAIRE N°2020/28
Tarifs d’entrée à la Maison du Passementier
23 juin 2020 - ARRÊTÉ N°078
Membres nommés CCAS
12 juin 2020 - DÉLIBÉRATIONS
Indemnités de fonction des élus
Délégations du Conseil municipal au Maire
Création de commissions municipales permanentes
Composition des commissions municipales permanentes
Commission d’appel d’offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes
Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôts des listes
Création d’une commission communale pour l’accessibilité
Création d’une Commission communale des impôts directs (CCID)
Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS
Désignation des membres élus du Conseil d’administration du CCAS
Désignation des délégués de la commune aux syndicats de communes
Désignation des délégués de la commune aux organismes extérieurs et associations
SPL CAP Métropole - Désignation des représentants permanent à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Agence France Locale - Désignation des représentants
NOVIM - Désignation des représentants
Débat sur les orientations budgétaires 2020 - Budget général
Urbanisme - Instauration du permis de démolir
Personnel - Indemnité dans le cadre d’un cumul d’activités
Personnel - Modification du tableau des effectifs
11 juin 2020 - ARRÊTÉ N° 073
Désignation des représentants de la collectivité au comité technique
11 juin 2020 - ARRÊTÉ N° 074
Désignation des représentants de la collectivité au CHSCT
4 juin 2020 - ARRÊTÉS N° 055 à 064 et 069
Délégations de fonctions et de signatures
28 mai 2020 - ARRÊTÉ N° 048 à 053
Délégation de fonction aux conseillers
28 mai 2020 - ARRÊTÉ N° 041 à 047
Délégation de fonction aux adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Election des adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Détermination du nombre d’adjoints
28 mai 2020 - DÉLIBÉRATION
Election du Maire
25 mai 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-040
Abrogation arrêté R/20-025 portant fermeture provisoire des parcs et jardins communaux.
12 mai 2020 - DECISION DU MAIRE N° 2020/27
Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) 2020 – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de matériels
informatiques pour la médiathèque.
12 mai 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-036
Plan de déconfinement. Ouverture parcs et jardins.
11 mai 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/26
Avenant report spectacle Le voyage de Roméo
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/25
Subvention DETR programme huisseries Ecole Baraillère
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/24
Subvention DETR programme huisserie Mairie
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/23
Subvention DSIL Programme accessibilité
30 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/22
Subvention DSIL Programme huisseries
27 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N°2020/21
Convention Loire Service Environnement
24 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/20
Décision - subvention associations
9 avril 2020 - ARRÊTÉ N° R/20-028
Modification ouverture du cimetière
9 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/19
Saison culturelle – Apport en coproduction - spectacle « Britannicus »
9 avril 2020 - DÉCISION DU MAIRE N° 2020/18
Saison culturelle – Cycles de conférences - convention d’application