ACTES ADMINISTRATIFS

Subvention Agence nationale du Sport - isolation gymnase Jean Tardy

1-Compte de gestion 20250- Budget général
2-Compte administratif 2020 - Budget général
3-Affectation du résultat d’exploitation - budget général 2020
4a-Budget général 2021 - Approbation du budget primitif
4b-Budget général 2021 - Fixation des taux d’imposition
5-finances - vote des autorisations de programme et crédits de paiements
6-Subventions municipales 2021 aux associations
7-Avenant à la convention de l’école de Musique et des Arts
8-foncier - bail à construction concernant les parcelles ARn°52, 53 et 54 avec Bâtir et Loger, impasse Blanqui.
9a- Marchés publics - construction de la nouvelle école du Fay
9b- Marchés publics - construction de la nouvelle école du Fay - constitution d’une CAO ad hoc

Demande de subvention-sonorisation et vidéoprojecteur - Trame

1-Débat sur les orientations budgétaires
2-Lancement de la consultation pour le Marché Public de fourniture et livraison de repas pour les cantines scolaires
3-Adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité proposé par l’UGAP
4-Modification du régime d’attribution des logements de fonction
5-Convention avec l’AGASEF pour la Médiation éducative et sociale
6-Avenant à la convention avec l’AGASEF (offre de services complémentaires)
7-SEM - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
8- Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2019

Subvention DSIL-DETR-programme économie d’énergie.

Subvention DSIL école primaire Baraillère

Subvention DSIL-DETR-programme Square Lamartine

Étude faisabilité restructuration de l’école du Fay

Convention LSE

Subvention DSIL gymnase Espace Jean Tardy

Subvention DSIL -plan de relance Ecole maternelle Baraillère

Demande d’aide Biennale internationale 2021

1 - Désignation du correspondant Défense
2- Garantie d’emprunt - Toit Forézien
3- Convention d’adhésion aux prestations "Hygiène et Sécurité" du CDG42
4- Convention de délégation partielle de gestion du personnel service remplacement du CDG42
5- Tableau des effectifs
6- SEM - Pacte de gouvernance
7- Voeu - Projet Hercule traitant l’évolution d’ EDF

Décision modificative - demande de subvention - contrat vert et bleu

Décision modificative - tarif d’entrée à la Maison du Passementier

Convention d’accompagnement TPLE

Convention d’occupation précaire

Convention d’assistance à la consultation des marchés d’assurances.

Demande de subvention - contrat Vert et Bleu

Convention de mise à disposition JC.

1- Attribution de subvention au Judo Club
2- Maintien des tarifs communaux
3- Traitements budgétaire et comptables des dépenses des collectivités territoriales liées à la crise sanitaire de la COVID19
4- Décision modificative n°1 - Budget général
5- Dépenses d’investissements 2021 - Mandatements des crédits 2020
6- État des créances éteintes
7- Personnel - tableau des effectifs
8- Modification de la délibération du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2021
9- Convention relative à l’adhésion au service optionnel Pôle santé au Travail crée au sein du CDG 42
10- Ouverture dominicale des commerces
11- Avis sur l’enquête publique présenté par la société Atelier Forézien du Frais
12- NOVIM - rapport de gestion et états financiers 2019

Biennale MDP

Contrat de prêt Crédit Agricole

Nouveaux articles MDP Marrit Veenstra.

Demande de subvention - Square Lamartine

Signature du groupement de commande pour la gestion du laep.

Décision modificative - spectacle Yves Duteil.

Prise en charge frais et honoraires d’expertise

Marché de maitrise d’œuvre site Beaulieu.

1- Convention de partenariat école de Musique et des Arts
2-Attribution de subvention Saint-Jean-Football club
3- Convention d groupement de commande de marché de maitrise d’œuvre avec SEM - Aménagement de la rue V. Hugo
4- Acquisition de parcelle AK 464 aux consorts Fontvieille
5- Convention Territoriale globale avec la CAF de la Loire et les communes de Sorbiers et la Talaudière
6- Convention d’ingénierie avec les Francas de la Loire
7- CAP Métropole - rapport de gestion, rapport sur le gouvernement d’entreprise et les états financiers 2019
8- Motion de soutien aux commerces de proximité
9-

Étude faune et flore secteur Beaulieu.

Subvention DRAC - Biennale du Design

Cycles de conférences -2020-2021 -convention d’application avec UJM.

Contrat spectacle Seb’O

mise vente de nouveaux produits à la boutique de la Maison du Passementier

SIEL – Travaux de Renouvellement EP Parking Jean TARDY

Demande de subvention Département de la Loire (Enveloppe Plan de Relance 2020) – Réaménagement du parking de l’espace Jean TARDY et création d’un cheminement piéton.

mise vente de nouveaux produits à la boutique de la Maison du Passementier

mise vente de nouveaux produits à la boutique de la Maison du Passementier

mise vente d’un nouvel article à la boutique de la Maison du Passementier

mise vente de nouveaux articles à la boutique de la Maison du Passementier

mise en dépôt vente de nouveaux produits à la boutique de la Maison du Passementier

Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) complémentaire 2020 – Remplacement de la chaudière de l’école maternelle Baraillère

 Approbation du règlement intérieur
 Création des comités consultatifs
 Désignation de délégués à la Commission locale d’évaluation des transferts de
charges (CLETC) de Saint-Etienne Métropole
 Versement d’un fonds de concours à Saint-Etienne Métropole pour diverses
opérations de voirie
 Etat de créances éteintes
 Subventions aux associations
 St-Jean Avant Garde Basket – Convention de partenariat 2020 - 2023
 St-Jean Football club – Convention de partenariat 2020 - 2023
 Convention de partenariat 2020 – 2023 avec l’Espérance
 Acquisition de la parcelle AS 244 à la congrégation des Petites sœurs des pauvres
de Saint-Etienne
 Prise en charge du coût de réalisation des états datés obligatoires pour le compte de
FONCIA IGD dans le cadre de l’échange de parkings rue Claude Desgoutte
 Adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP
 Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle intercommunale
 Personnel – Modification du tableau des effectifs
 Création d’une prime exceptionnelle COVID 19

Contrat de sous-location

TARIFS MÉDIATHÈQUE

SIEL – Travaux de Dissimulation rue Jean Monnet (Tennis du Fay-Alexandrie)

SIEL - Travaux de Remplacement Eclairage forte puissance programme 2020

Compte de gestion 2019 - Budget général

Demande de subvention Département de la Loire (Appel A Partenariat -
Loire Connect 2020) – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de
matériels informatiques pour la médiathèque.

Tarifs d’entrée à la Maison du Passementier

Indemnités de fonction des élus
Délégations du Conseil municipal au Maire
Création de commissions municipales permanentes
Composition des commissions municipales permanentes
Commission d’appel d’offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes
Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôts des listes
Création d’une commission communale pour l’accessibilité
Création d’une Commission communale des impôts directs (CCID)
Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS
Désignation des membres élus du Conseil d’administration du CCAS
Désignation des délégués de la commune aux syndicats de communes
Désignation des délégués de la commune aux organismes extérieurs et associations
SPL CAP Métropole - Désignation des représentants permanent à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Agence France Locale - Désignation des représentants
NOVIM - Désignation des représentants
Débat sur les orientations budgétaires 2020 - Budget général
Urbanisme - Instauration du permis de démolir
Personnel - Indemnité dans le cadre d’un cumul d’activités
Personnel - Modification du tableau des effectifs

Election des adjoints

Détermination du nombre d’adjoints

Election du Maire

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) 2020 – Ré-informatisation, de refonte du site web et d’acquisition de matériels
informatiques pour la médiathèque.

Avenant report spectacle Le voyage de Roméo

Subvention DETR programme huisseries Ecole Baraillère

Subvention DETR programme huisserie Mairie

Subvention DSIL Programme accessibilité

Subvention DSIL Programme huisseries

Convention Loire Service Environnement

Décision - subvention associations

Saison culturelle – Apport en coproduction - spectacle « Britannicus »

Saison culturelle – Cycles de conférences - convention d’application