Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011

FINANCES

• Vote des comptes administratifs et de gestion 2010 – Budget principal et budget de l’eau

• Affectation des résultats 2010 – Budget principal et budget de l’eau

• Décision modificative n°1 – Budget du service de l’eau

• Subventions de fonctionnement aux associations

• Convention de partenariat avec le Festival Jazz au Sommet

• Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne

• Crèche le Colombier - Convention avec Saint-Etienne Métropole

• Fonds de concours « Déchets : réduction, tri, valorisation » - Appel à candidatures 2011

EAU ET ASSAINISSEMENT

• Rapport annuel de l’eau et de l’assainissement

URBANISME

• Acquisition d’une parcelle de terrain rue A. Briand

• Accord sur la réalisation de certains équipements publics de la ZAC Monthieu Pont de L’Âne situés sur le patrimoine de la ville de Saint-Jean Bonnefonds

INTERCOMMUNALITÉ

Fusion de la Communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la Communauté de communes du Pays de Saint-Galmier – Avis du Conseil municipal

JURY D’ASSISES

Jury d’assises – Tirage au sort des jurés

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DU GROUPE INDEPENDANCE DEMOCRATIQUE