Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011

Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011

FINANCES

  • Vote des comptes administratifs et de gestion 2010 – Budget principal et budget de l’eau
  • Affectation des résultats 2010 – Budget principal et budget de l’eau
  • Décision modificative n°1 – Budget du service de l’eau
  • Subventions de fonctionnement aux associations
  • Convention de partenariat avec le Festival Jazz au Sommet
  • Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Etienne
  • Crèche le Colombier - Convention avec Saint-Etienne Métropole
  • Fonds de concours « Déchets : réduction, tri, valorisation » - Appel à candidatures 2011

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • Rapport annuel de l’eau et de l’assainissement

URBANISME

  • Acquisition d’une parcelle de terrain rue A. Briand
  • Accord sur la réalisation de certains équipements publics de la ZAC Monthieu Pont de L’Âne situés sur le patrimoine de la ville de Saint-Jean Bonnefonds

INTERCOMMUNALITÉ

Fusion de la Communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la Communauté de communes du Pays de Saint-Galmier – Avis du Conseil municipal

JURY D’ASSISES

Jury d’assises – Tirage au sort des jurés

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DU GROUPE INDEPENDANCE DEMOCRATIQUE


dernière mise à jour : 17 juin 2011

Documents à télécharger



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site