Accueil > Vie démocratique > Les conseils municipaux > Conseil municipal du vendredi 23 mars 2012

Conseil municipal du vendredi 23 mars 2012

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation des représentants à la Roseraie

FINANCES

Vote du budget primitif de la commune et fixation des taux d’imposition
Attribution des subventions aux associations
Convention financière avec l’OMS
Convention avec Loire Service Environnement
Participation aux écoles privées
Admissions en non valeur
Garantie d’emprunt Bâtir et Loger
Autorisation de programme et crédits de paiement – Pôle sportif du Fay

JEUNESSE

Aménagement d’un local pour l’accueil jeunes

CULTURE

Convention de prestation de services avec la commune de Sorbiers

PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs

INSTALLATION CLASSEE

Groupe ZANNIER International

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 15 mars 2012

Documents à télécharger



Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Boulevard Aristide Briand - bp 50014 - 42651 Saint-Jean-Bonnefonds cedex
Tél : 04 77 95 07 03 -Fax : 04 77 95 13 55
Siret : 214 202 376 00015 -Mail : contact - A propos du site