Conseil municipal du 9 juin 2017
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
- Reversement de la subvention du Département à l’APE du Fay (classe découverte)
ASSOCIATIONS
- Convention d’objectif avec l’Entente sportive
- Subventions aux associations
ECOLES
- Maintien des tarifs actuels de la cantine scolaire
- Participation aux écoles privées
- Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
- Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Étienne
FONCIER
- Cession de la parcelle AC n°67 rue Jean Monnet à M. DUCAT
- Cession d’une partie de la parcelle AN n°237 rue Jean Damien à M. et Mme RAVEL
CULTURE
- Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle
PERSONNEL
- Modification des conditions d’attribution du régime indemnitaire
- Mise en place d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’un emploi permanent de conseillère en économie sociale et familiale
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
INTERCOMMUNALITE
- Saint-Etienne Métropole - Transformation de la communauté urbaine en Métropole au 1er janvier 2018
DECISIONS DU MAIRE
JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT