Conseil municipal du 9 décembre

FINANCES

• Budget primitif – Service de l’eau
• Indemnité du receveur
• Occupation du domaine public – Fixation du montant de la redevance
• Revalorisation des tarifs communaux
• Adhésion à l’association d’étude pour l’agence de financement des collectivités locales
• Subventions de fonctionnement aux associations
• Convention d’objectifs avec Saint-Jean Avant Garde Basket

URBANISME

• Rue de Chaney – Cession d’une partie de terrain à la commune

ENFANCE JEUNESSE

• Mission de relais d’assistantes maternelles - Convention 2012 avec la ville de Saint-Etienne et la maison de quartier du Soleil

PERSONNEL

• Plan de formation
• Tableau des effectifs
• Régime indemnitaire
• Centre de Gestion de la Loire - Service optionnel du Pôle Santé au Travail – Renouvellement de la convention d’adhésion
• Centre de Gestion de la Loire - Etablissement des dossiers CNRACL - Renouvellement de la convention d’adhésion

INTERCOMMUNALITE

• Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat – Approbation des statuts modifiés

DECISIONS DU MAIRE

INFORMATIONS

• Point sur le CISPD