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Conseil municipal du 9 décembre

FINANCES

  • Budget primitif – Service de l’eau
  • Indemnité du receveur
  • Occupation du domaine public – Fixation du montant de la redevance
  • Revalorisation des tarifs communaux
  • Adhésion à l’association d’étude pour l’agence de financement des collectivités locales
  • Subventions de fonctionnement aux associations
  • Convention d’objectifs avec Saint-Jean Avant Garde Basket

URBANISME

  • Rue de Chaney – Cession d’une partie de terrain à la commune

ENFANCE JEUNESSE

  • Mission de relais d’assistantes maternelles - Convention 2012 avec la ville de Saint-Etienne et la maison de quartier du Soleil

PERSONNEL

  • Plan de formation
  • Tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire
  • Centre de Gestion de la Loire - Service optionnel du Pôle Santé au Travail – Renouvellement de la convention d’adhésion
  • Centre de Gestion de la Loire - Etablissement des dossiers CNRACL - Renouvellement de la convention d’adhésion

INTERCOMMUNALITE

  • Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat – Approbation des statuts modifiés

DECISIONS DU MAIRE

INFORMATIONS

  • Point sur le CISPD

dernière mise à jour : 2 décembre 2011

Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
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