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Conseil municipal du 8 novembre 2018

ORDRE DU JOUR

COMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION

  • Modification de la composition des commissions municipales permanentes
  • Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (CNAS)

ASSOCIATIONS

  • Convention de partenariat avec le Comité d’animation

FONCIER

  • Cession d’un espace vert sis 1, rue de la Côte Sibertière

PERSONNEL

  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Recrutement d’agents recenseurs

INTERCOMMUNALITE

  • Saint-Etienne Métropole - Rapport 2017 sur la qualité du service public d’eau potable
  • Saint-Etienne Métropole - Rapport 2017 sur la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

INFORMATIONS

  • Nomination des membres de la nouvelle commission de contrôle des listes électorales

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 13 novembre 2018

Documents à télécharger



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