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Conseil municipal du 8 novembre 2013

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Adhésion à l’Association des communes minières de France (ACOM)
  • Demande de subvention pour les travaux de ravalement de façades de l’épicerie sociale

URBANISME - FONCIER

  • Approbation de la modification n°2 du Plan local d’urbanisme
  • Institution du droit de préemption urbain
  • Délégations du droit de préemption urbain
  • Dénominations de voies
  • Échanges de terrains - Zac du Minas et lieu-dit Bachassin

CULTURE

  • Convention avec le Centre de Formation de Musiciens de Lyon intervenant à l’école
  • Charte partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire avec l’école de musique et la département de la Loire

PERSONNEL

  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents recenseurs

FUNERAIRE

  • Adhésion à la Société publique locale
  • Désignation représentants
  • Approbation du pacte d’actionnaires

INTERCOMMUNALITE

  • Voirie communautaire – Convention de mise à disposition de services – Avenant n°4
  • Assainissement - Convention de mise à disposition de services – Avenant n°2

VOEU

  • Motion contre la fermeture du Centre de tri de Saint-Etienne Montreynaud

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 15 novembre 2013

Documents à télécharger



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