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Conseil municipal du 7 octobre 2002

Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en évoquant la mémoire d’Alain BOUIX, Gardien de police municipale, dont les funérailles ont eu lieu vendredi dernier et de Félix PEILLON, ancien conseiller municipal récemment décédé et propose d’observer une minute de silence en leur souvenir.
Il transmet également à Suzanne CHAIZE les condoléances de l’assemblée pour le décès de son père.

Monsieur le Maire demande au Conseil de bien vouloir se prononcer sur le compte-rendu de la réunion du 6 septembre dernier. Celui-ci est adopté à l’unanimité. L’assemblée passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

Intercommunalité

Suite à l’arrêté préfectoral du 11 juillet 2002 relatif à l’extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole à compter du 1er janvier 2003, les collectivités territoriales doivent délibérer sur la répartition des sièges découlant de ce changement.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à cette répartition définie par l’article 10 des statuts de la communauté d’agglomération. Le nombre des représentants de la commune reste inchangé (2 sièges).

Travaux neufs

Amicale de la Baraillère

Le conseil municipal approuve l’avant-projet sommaire des travaux d’aménagement de l’Amicale de la Baraillère destinée à accueillir le développement des activités du centre de loisirs sans hébergement. Il sollicite pour ces travaux l’octroi de subventions auprès des organismes concernés et en particulier la Caisse d’Allocations Familiales.

Maison du Passementier

Les travaux de la Maison du Passementier devant démarrer prochainement, le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de constitution de servitudes avec les propriétaires mitoyens de la propriété communale.

Subventions exceptionnelles

Le conseil vote une subvention de 400 euros en faveur des communes sinistrées du département du Gard ; elle sera transmise par l’intermédiaire de l’Association des Maires de ce département.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.


dernière mise à jour : 23 juillet 2007

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