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Conseil municipal du 4 février 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 4 février 2011

Ordre du jour

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Désignation au sein des commissions municipales et des EPCI

FINANCES

  • Débat d’orientations budgétaires
  • Mandatement du quart des crédits
  • Subvention exceptionnelle
  • Convention avec la ville de Saint-Chamond pour la fourrière animale
  • Convention financière avec la ville de Sorbiers dans le cadre de la construction du pôle festif du Fay

URBANISME

  • Acquisitions de parcelles

TRAVAUX

  • Avenant au marché de travaux – Chemin des Littes

INSTALLATION CLASSEE

  • Société stéphanoise d’abattage à La Talaudière

ENFANCE JEUNESSE

  • Convention avec la ville de Rive-de-Gier pour l’éducation à l’image

CULTURE

  • Charte partenariale tripartite avec l’école musicale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire

PERSONNEL

  • Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour l’assurance statutaire du personnel

INTERCOMMUNALITE – EXTENSION VOIRIE COMMUNAUTAIRE

  • Convention cadre de transfert et convention de mise à disposition de services et de matériels à Saint-Étienne Métropole

DECISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 16 février 2011

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